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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAC
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LES GRANDS ESPRITS DE NOTRE SIECLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES GRANDS ESPRITS DE NOTRE SIECLE
PAC S.A
- AMAGANSETT E.U.R.L
- EDITORS S.A.R.L
- PRODUCTIONS 41-41 S.A.R.L
- PAC LIMITED Limited Company

Numéro de dépôt :
97662408
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES GRANDS ESPRITS DE NOTRE SIECLE

Déposée le 6 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PAC, AMAGANSETT E.U.R.L, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITORS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS 41-41, PAC LIMITED Limited Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS ESPRITS DE NOTRE SIECLE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni, - AMAGANSETT E.U.R.L, domicilié(e) 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITORS domicilié(e) 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS 41-41 domicilié(e) 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, - PAC LIMITED Limited Company, domicilié(e) 3rd Floor - 4 London Wall Buildings, Bloomfield Street LONDON EC2M 5NT ROYAUME-UNI - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BERNARD PAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC S.A - 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni

- AMAGANSETT E.U.R.L - 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

- EDITORS S.A.R.L - 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

- PRODUCTIONS 41-41 S.A.R.L - 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

- PAC LIMITED Limited Company - 3rd Floor - 4 London Wall Buildings, Bloomfield Street LONDON EC2M 5NT ROYAUME-UNI - France - SIREN 7


Alain BERNARD PAC - France


Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297424 - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 2000-03-21

- Emissions télévisées - Divertissements télévisés

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.